1. OBJET

Les présentes Conditions Générales de Vente sont celles de la société SASU ATELIER AYA , au capital social de 500 €, dont le siège social est situé au 5, rue Alain Colas 51450 Betheny – France, immatriculée au registre du commerce et des sociétés sous le numéro B 895 028 884 Reims . Son numéro Siret est le 89502888400024 et son numéro de TVA intra-communautaire est le FR79895028884

Le nom commercial de la société est ATELIER AYA.

Les Conditions Générales de Vente (C.G.V.) ont pour objectif de définir les conditions de vente à distance et de livraison des produits proposés à la vente sur le site internet accessible sous l’adresse www.pierreemmanueldecarreaux.com

Les conditions générales de ventes détaillées ci-dessous sont celles mentionnées en ligne sur le site www.pierreemmanueldecarreaux.com. Elles sont celles applicables au moment de la commande par le Client, sauf accord écrit préalable différent. Avant la validation définitive de toute commande, le Client doit prendre connaissance de ces conditions de vente et les accepter.

Le fait de passer commande sur le site www.pierreemmanueldecarreaux.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions de vente par le Client.

La Lune se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente.

2. PRODUITS

Pierre-Emmanuel Decarreaux propose la vente en ligne d’objets de décoration et de meubles anciens ainsi que d’objets et meubles issus de fabrication artisanale. 

Les produits proposés à la vente par Pierre-Emmanuel Decarreaux sont ceux qui figurent sur le site, au jour de la consultation du site par le Client dans la limite des stocks disponibles. Nos offres de produits et prix sont valables tant qu’ils sont visibles sur le Site, dans la limite des stocks disponibles. Des erreurs ou modifications peuvent exceptionnellement exister, notamment dans le cas de commandes simultanées d’un même produit par plusieurs Clients. Pierre-Emmanuel Decarreaux n’encourt aucune responsabilité en cas de rupture de stock ou d’indisponibilité des produits pour des commandes non encore acceptées par Pierre-Emmanuel Decarreaux.

Les prix et la disponibilité des marchandises sont sujets à changement sans préavis.

Pierre-Emmanuel Decarreaux s’efforce de présenter au mieux les produits en vente sur le site via, pour chacun des produits, une fiche descriptive comprenant une description détaillée du produit, ses caractéristiques physiques essentielles, un certain nombre de photographies, le prix, les tailles ou les dimensions et couleurs disponibles, ainsi que la composition (lorsqu’elle est connue). Des différences minimes entre un produit et sa photographie pourront exister, en fonction notamment de la résolution et la définition des couleurs de l’écran de l’utilisateur, il est possible que la perception du ou des produits ne corresponde pas totalement au(x) produit(s). Les fiches descriptives des produits n’ont pas de valeur contractuelle. En outre, nous ne pouvons accepter aucune responsabilité pour toute variation de couleur causée par le logiciel de navigation ou le système informatique ou le téléphone utilisé pour visualiser les produits. Nous proposons l’échantillonnage pour permettre de visualiser le rendu physique d’un projet.

Concernant les produits issus de fabrication artisanale, Pierre-Emmanuel Decarreaux s’engage à livrer des Produits répondant aux prescriptions en vigueur relatives à la sécurité et à la santé des personnes conformément aux dispositions européennes, et notamment à la législation sur les substances chimiques réglementées. Pierre-Emmanuel Decarreaux précise toutefois que ces produits suivent des procédés de fabrication artisanaux, ce qui peut entraîner des décolorations ou des légères déformations qui ne pourront être considérées comme des défauts.

En raison de la nature artisanale de nos produits, la couleur réelle et la texture de la surface peuvent différer légèrement du nuancier. Comme pour toutes les matières premières et les fibres naturelles, des différences mineures sont inévitables. Ceux-ci ne doivent pas être interprétés comme des défauts, mais reflètent la nature artisanale du produit. En validant votre commande, vous confirmez votre compréhension et votre acceptation de ces différences mineures.

Dans le cas où le client aurait besoin d’informations complémentaires ou de précisions sur le produit, il est invité à prendre contact par mail avec Pierre-Emmanuel Decarreaux (contact@pierreemmanueldecarreaux.com).

3. PRIX

Tous les prix des Produits en vente sur le site sont exprimés en euros, TTC. Les frais de conditionnement et d’expédition sont facturés en supplément, leur montant sera indiqué une fois l’article ajouté au panier. Les objets et le mobilier volumineux excédant 30 kg ou ayant des dimensions non prises en charge par les services postaux feront l’objet d’une expédition personnalisée (voir rubrique livraison).

4. COMMANDE

Le Client peut passer sa commande auprès de Pierre-Emmanuel Decarreaux via le site internet www.pierreemmanueldecarreaux.com.

Une fois la sélection des produits effectuée et le panier validé, le Client doit s’identifier et indiquer les informations nécessaires à la livraison :

Le client peut s’identifier soit en entrant son adresse email et son mot de passe s’il est déjà inscrit sur le www.pierreemmanueldecarreaux.com soit en s’inscrivant et en mentionnant alors toutes les informations habituellement demandées pour une inscription en ligne.

Le Client doit renseigner l’adresse précise de livraison ainsi que les éventuelles précisions d’accessibilité au lieu de livraison (bâtiment, digicode, étage…).

Ces informations ainsi que le détail de la commande font l’objet d’un récapitulatif détaillé avant la validation définitive de la commande. Le Client est invité à relire attentivement l’ensemble de ces informations.

Après avoir validé sa commande sur le Site, le Client recevra un courrier électronique confirmant la prise de commande.

Pour les professionnels ou pour les particuliers qui désirent régler par virement bancaire, nous pouvons fournir un devis et procéder à la commande hors site, pour toutes questions ou demandes vous pouvez nous adresser un mail à contact@pierreemmanueldecarreaux.com

5. PAIEMENT

Les commandes sont payables exclusivement en euros.

Le Client peut régler sa commande sur le site par carte bancaire, chèque bancaire ou Paypal. La totalité du montant de la commande doit être payée avant l’envoi de la marchandise.

Paiement par carte bancaire

Pour le paiement par carte bancaire, le Client doit cliquer sur le bouton Credit Cart à l’étape « Paiement ». Il sera alors re-dirigé automatiquement vers le système de paiement sécurisé. 

Paiement par PayPal

Pour le paiement par carte bancaire, le Client doit cliquer sur le bouton PayPal à l’étape « Paiement ». Il sera alors re-dirigé automatiquement vers le système de paiement sécurisé. 

Le Client garantit à Pierre-Emmanuel Decarreaux qu’il dispose des autorisations éventuelles nécessaires pour utiliser le mode de paiement par carte lors de la prise de commande.

De son côté, Pierre-Emmanuel Decarreaux met en œuvre tous les moyens nécessaires pour assurer la sécurité et la confidentialité des données transmises en ligne. 

Pour un paiement par virement bancaire, nous contacter via contact@pierreemmanueldecarreaux.com

 6. LIVRAISON

 6.1. TARIFS DE LIVRAISON

Les tarifs des produits indiqués sur le Site ne comprennent pas les frais de conditionnement et d’expédition. Ceux-ci sont précisés une fois l’article ajouté au panier. Les tarifs et délais de livraison indiqués sur Pierre-Emmanuel Decarreaux sont ceux pour la France Métropolitaine. Pour toutes autres destinations, le Client est invité à prendre contact avec Pierre-Emmanuel Decarreaux. 

Pierre-Emmanuel Decarreaux utilise différents modes d’expédition selon la nature des produits (encombrement et poids) et le lieu de livraison demandé (Région parisienne, Province, Étranger).

6.2. RETRAIT EN BOUTIQUE

Nous proposons à nos clients un service de «Clic and Collect» pour venir chercher directement votre commande en boutique au 5 rue Alain Colas 51450 Betheny, le Client peut, afin d’éviter les frais de livraison, venir retirer la marchandise commandée directement en boutique. Pour cela, il suffira au Client de choisir « Retrait en boutique » dans la rubrique livraison. Pierre-Emmanuel Decarreaux prendra alors contact avec le Client afin de convenir d’un rendez-vous. Les produits commandés devront être retirés dans un délai de 8 jours à compter de la date d’achat.

6.3. COLISSIMO FRANCE MÉTROPOLITAINE ET ZONE EURO

Le montant des frais de Livraison est calculé en fonction de la destination et du poids de ou des articles commandés, par colissimo remis contre signature.

Les Produits commandés par le Client sont expédiés en France métropolitaine à l’adresse indiquée par le Client lors de sa commande sur le site internet dans un délai de 7 jours ouvrés. Toutefois, ces délais sont communiqués à titre indicatif. 

Sauf disposition contraire, la livraison est faite à l’adresse indiquée par le Client lors de sa commande. Afin que ces délais puissent être respectés, le Client doit s’assurer d’avoir communiqué des informations exactes et complètes concernant l’adresse de Livraison (tels que, notamment : n° de rue, de bâtiment, d’escalier, codes d’accès, noms et/ou numéros d’interphone, etc.) 

Les produits seront acheminés par La Poste. Pierre-Emmanuel Decarreaux décline toute responsabilité en cas de délai de livraison trop important du fait des services postaux, ainsi qu’en cas de perte des produits commandés ou de grève. Les risques du transport sont supportés par le Client, qui devra formuler une protestation motivée auprès des services postaux dans un délai de trois jours ouvrés à compter de la livraison. Par ailleurs, il est précisé que la propriété des produits commandés ne sera transférée au Client qu’au paiement total du prix facturé, et ce inclus les frais de livraison. 

Les retards éventuels ne donnent pas le droit au Client de réclamer des dommages et intérêts. Le Client est livré à son domicile. En cas d’absence, le Client ou le destinataire du produit commandé reçoit un avis de passage de La Poste, ce qui lui permet de retirer les produits commandés, au bureau de poste le plus proche, pendant un délai de quinze jours. Le Client est tenu de vérifier, en présence du livreur, l’état de l’emballage de la marchandise et son contenu à la livraison. Dans l’hypothèse où le Client aurait un quelconque doute de quelque nature que ce soit sur l’état ou le contenu de son colis, il est tenu d’appliquer la procédure Colissimo (notamment signaler les dommages constatés, toutes réclamations et réserves), de refuser la marchandise en émettant immédiatement un constat d’avarie auprès du livreur de Colissimo et de signaler ces incidents au Vendeur (pierre.decarreaux@gmail.com) sous 48 heures en joignant un double du constat d’anomalie effectué auprès de La Poste.  

En cas de livraison d’un produit ne correspondant pas à la commande (défectueux ou non conforme), le Client doit formuler sa réclamation dans un délai de 48 heures à compter de la date de réception du colis. Les réclamations doivent être adressées par mail à pierre.decarreaux@gmail.com. Elles doivent comporter : – les coordonnées du Client – les références du produit – les motifs de la réclamation. Le retour des produits devra être fait dans un délai de sept jours ouvrés à compter de l’attribution d’un numéro de retour par le service Client de Pierre-Emmanuel Decarreaux. À défaut, Pierre-Emmanuel Decarreaux ne procédera à aucun échange ou remboursement des produits ainsi commandés. 

Tout produit à échanger ou à rembourser devra être retourné à Pierre-Emmanuel Decarreaux tel qu’il a été expédié, dans son état et emballage d’origine et comporter l’ensemble du produit et de ses accessoires. Les frais d’envoi sont à la charge de Pierre-Emmanuel Decarreaux, sauf dans le cas où le produit repris ou échangé ne correspond pas à la déclaration d’origine faite par le Client dans le bon de retour. La prise en charge de ces frais de retour sera plafonnée au tarif correspondant à l’envoi en Colissimo. Tout risque lié au retour du produit est à la charge du Client Faute de non-respect de la procédure exposée ci-dessus et des délais indiqués, l’Acheteur ne pourra formuler aucune réclamation pour non-conformité ou vice apparent des produits livrés, les produits étant alors réputés conformes et exempts de tout vice apparent. 

Les livraisons dans les pays de la CEE sont effectuées par La Poste en tarif prioritaire. Pour les livraisons hors de la CEE, les livraisons sont effectuées par les services postaux internationaux en tarif prioritaire et seuls les produits remplissant les conditions de poids et volume de la Poste seront possibles. En cas de défauts apparents, le Client bénéficie du droit de retour dans les conditions prévues dans ce document. 

6.4. RETOURS 

Si vous n’êtes pas satisfait de votre article, vous pouvez retourner votre achat intact et inutilisé dans les 14 jours ouvrables à réception des articles (la date indiquée par le transporteur faisant foi). Le  Client est responsable des frais d’expédition associés au retour d’un article non endommagé. Les frais de retour et d’envoi seront déduits du montant remboursé. La marchandise retournée doit être non-utilisée et dans son emballage d’origine. Vous devez vous assurer que les produits fragiles arrivent intacts ; toute marchandise arrivée abîmée, ébréchée ou cassée ne pourra être remboursée.

Si vous souhaitez retourner un article, veuillez nous contacter à l’adresse contact@pierreemmanueldecarreaux.com pour obtenir des conseils.

Les sommes versées par le Client lui seront alors restituées au plus tard dans les quatorze jours. 

6.5. ARTICLES VOLUMINEUX 

Les objets et le mobilier volumineux excédant 30 kg ou ayant des dimensions non prises en charge par les services postaux feront l’objet d’une expédition personnalisée. Le montant des frais de livraison est calculé en fonction de la destination, du poids et du volume des articles achetés, ainsi que du mode de livraison choisi.

La livraison peut avoir lieu par transporteur pour la France et l’Union Européenne

L’expédition sera effectuée au pied de l’immeuble, ou si c’est une maison, au seuil de celle-ci. 

Les délais de livraison sont communiqués à l’acheteur, à titre indicatif, le plus tôt possible. Le Client est averti par mail, une confirmation de la présence du Client pour la réception des produits est obligatoire afin d’effectuer la livraison. Toute non-confirmation de la part du Client de sa présence donnera lieu à une extension du délai de livraison.

Des frais de stockage peuvent être appliqués pour les articles volumineux.

Dès la prise en charge de l’article par le transporteur, le Client est tenu de respecter les conditions de réception du bien et s’engage à régler la somme couvrant le transport dans le cas .

Si le client souhaite annuler son achat après sa prise en charge du produit, les frais d’envoi et de retour resteront à sa charge.

Le Client doit avant de procéder à la signature du bon de livraison :

- Contrôler l’état apparent du ou des colis.

- Contrôler l’état des produits à l’intérieur du ou des colis.

- Contrôler la bonne conformité des produits par rapport au bon de livraison d’une part et à la marchandise commandée d’autre part.

Il incombe ainsi au Client de procéder à toutes les vérifications nécessaires permettant de juger de la conformité des produits lors de la livraison. Cette vérification est réputée avoir été effectuée dès lors que le Client a signé le bon de livraison.

En cas d’anomalies constatées lors de la livraison, le Client doit émettre les réserves nécessaires, circonstanciées, lisibles, les plus précises possible (casses, avaries, non–conformité : erreur de Produit, couleur et/ou dimensions différentes ; manquants, etc.).

Lorsque la livraison est effectuée par transporteur, le Client doit émettre ses réserves sur le bon de livraison. Par ailleurs, le Client a également la possibilité d’émettre toutes réserves précises concernant les produits livrés au plus tard dans les trois jours suivant la date de réception ou de retrait des produits.

Faute de réserves précises formulées par le client, la livraison sera présumée conforme.

Le transporteur mandaté par Pierre-Emmanuel Decarreaux prendra contact avec le Client afin de fixer une date de livraison dans les délais indiqués lors de la commande et mentionnés sur le récapitulatif de commande.

Lors de la prise de rendez–vous avec Pierre-Emmanuel Decarreaux, le Client devra expressément signaler toutes difficultés d’accès que le prestataire pourrait rencontrer et mesurer les passages d’accès de son domicile.

Tous les frais supplémentaires liés à la location d’élévateurs, à une livraison par nacelle, etc …, seront à la charge du Client et facturés par le prestataire en sus du prix de vente et des frais de livraison mentionnés sur le Site.

Le Client s’engage à être présent le jour de la livraison convenue avec Pierre-Emmanuel Decarreaux et à vérifier la conformité de sa commande à réception.

Des frais supplémentaires afférents à une nouvelle livraison, seront décomptés au Client et seront dus avant toute nouvelle réexpédition dans les cas suivants :

- en cas d’absence de la part du Client le jour de la livraison,

- en cas d’erreur commise par le Client dans l’indication de son adresse de livraison,

- ainsi qu’en cas d’impossibilité de livraison du fait des difficultés d’accès non signalées au préalable.

Au cas où ce second rendez-vous ne pourrait être fixé du fait du Client, quinze (15) jours après une mise en demeure restée infructueuse, les produits seront retournés à Pierre-Emmanuel Decarreaux, qui se réservera le droit de conserver le prix de vente à titre de dédommagement, l’intégralité des frais de port restant en tout état de cause dus par le Client.

- Les réflexes à adopter préalablement à la validation de la commande

Préalablement à toute commande et à tout achat, le Client doit s’assurer que chaque produit commandé pourra être livré sans difficulté et vérifier que les dimensions des colis et des produits spécifiées sur la fiche produit s’adaptent aux contraintes propres à son domicile (ascenseurs, escaliers, couloirs, portes palières, pièce de destination …). Le Client doit ainsi prendre toutes mesures utiles au bon déroulement de la livraison.

Toute difficulté rencontrée lors de la livraison des produits dont le Client est seul responsable a pour effet de mettre à la charge du Client les frais d’une nouvelle livraison des produits 

Lors de la livraison, il est impératif que le Client vérifie l’état du ou des meubles reconditionnés. Le Client aura la responsabilité du ou des meubles à partir du moment ou le constat de réception est validé. Dès la prise en charge de l’article par le transporteur, le Client est tenu de respecter les conditions de réception du bien et s’engage à régler la somme couvrant le transport.

Si le Client souhaite annuler son achat après sa prise en charge du produit, les frais d’envoi et de retour resteront à sa charge.

6.6. DÉLAIS DE LIVRAISON ARTICLES VOLUMINEUX

Pierre-Emmanuel Decarreaux a recourt à des transporteurs tiers pour exécuter la livraison. Les délais pratiqués par le transporteur ne sont pas du ressort de Pierre-Emmanuel Decarreaux et toutes questions concernant une date ou un horaire de livraison devront être adressé directement au transporteur. Afin de vous offrir des tarifs intéressants Pierre-Emmanuel Decarreaux travaille avec des transporteurs effectuant des livraisons groupées, le délai pour ce type de livraison est plus long qu’un acheminement direct, il est important de le prendre en considération.

La moyenne de délai observée pour ce type de transport est de 4 à 6 semaines.

Des commandes de transporteurs express sont possibles sur devis et moyennant un coût plus élevé et à votre charge.

6.7. RETOURS ARTICLES VOLUMINEUX

Si vous n’êtes pas satisfait de votre article, vous pouvez retourner votre achat intact et inutilisé dans les 14 jours ouvrables à réception des articles (la date indiquée par le transporteur faisant foi). Le  Client est responsable des frais d’expédition associés au retour d’un article non endommagé ainsi que de la réservation et du transfert de l’article au transporteur sollicité pour le retour. La marchandise retournée doit être non-utilisée et dans son emballage d’origine. Vous devez vous assurer que les produits fragiles arrivent intacts ; toute marchandise arrivée abîmée ou cassée ne pourra être remboursée. Les sommes versées par le Client lui seront alors restituées au plus tard dans les quatorze jours. Les retours sont à effectuer dans leur état d’origine et complets (emballage, accessoires…) permettant leur remise sur le marché, accompagnés de la facture d’achat. Si vous souhaitez retourner un article, veuillez nous contacter à l’adresse pierre.decarreaux@gmail.com pour obtenir des conseils.

Cas de force majeure sont considérés comme cas de force majeure déchargeant le vendeur de son obligation de livrer : la guerre, l’émeute, l’incendie, les grèves, les accidents et l’impossibilité d’être approvisionné. Les marchandises voyagent toujours aux risques et périls du destinataire. Vérifiez toujours votre colis à l’arrivée.

Le Client devra faire valoir son droit de rétractation en envoyant (par email ou courrier) au Service Client La Lune ayant traité la commande le formulaire de rétractation reproduit ci-après, en joignant tout document attestant de la date de réception des produits (ex : bon de livraison…).

Pierre-Emmanuel Decarreaux s’engage à contacter le Client dans les 72 heures pour lui détailler la procédure de retour des produits.

Le ou les Produits pour lesquels le Client use de son droit de rétractation doivent être retournés à l’adresse communiquée par le magasin dans un délai maximum de quatorze (14) jours francs à compter de sa rétractation. Le Client doit placer la totalité des produits dans leurs emballages d’origine, en parfait état et préparer soigneusement le ou les colis de retour.

Les retours ne seront acceptés que si la procédure de retour des produits est respectée par le Client.

Le Client ne pourra exercer son droit de rétraction si les produits retournés sont impropres à une nouvelle commercialisation en raison par exemple d’une dégradation manifeste.

Lorsque la livraison a été réalisée par transporteur, le Client peut soit retourner les produits par ses propres moyens, soit, lorsqu’il n’est pas en mesure de le faire, La Lune met à la disposition du Client et aux frais de ce dernier un service de reprise dont le coût s’élève au coût de la livraison initiale hors remise éventuelle.

Dans l’hypothèse d’un retour des produits par le Client qui a exercé son droit de rétractation conformément au présent article, le Client assume les risques du transport.